Conformément aux dispositions de la loi malgache, les présentes mentions légales ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition du site internet www.intc.mg et les conditions d'utilisation du site.

ÉDITEUR DU SITE

Raison sociale : INTC (Ingénierie Numérique et Technologie de Communication)

Forme juridique : SARL

Siège social : Hell Ville Nosy Be, Madagascar

NIF : NBB20140023

STAT : 62011712014010342

RCS : NBB2014023

Téléphone : +261 (0) 32 05 113 26

Email : intc{@}intc.mg

Directeur de publication : Philémon JAOMALAZA

Hébergeur : CLOUD.MG

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, graphismes, etc.) est la propriété exclusive d'INTC ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable d'INTC.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle malgache.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

INTC s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, INTC ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

INTC ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site ou de l'utilisation de celui-ci.

LIENS HYPERTEXTES

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. INTC n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

DROIT APPLICABLE

Les présentes mentions légales sont régies par le droit malgache. Tout litige relatif à l'utilisation du site est de la compétence exclusive des tribunaux de Madagascar.

Date de dernière mise à jour : 10/11/2025